VALEO SYSTEMES THERMIQUES société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
98749833
Date de dépôt :
14/09/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2018
Présentation de la marque ECOFRONTEND
Déposée le 14 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES THERMIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ECOFRONTEND »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VALEO SYSTEMES THERMIQUES domicilié(e) 8 rue Louis Lormand, La Verrière,78320 LE MESNIL SAINT DENIS (dossier no 2376330) - 78320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 312 108 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2376330) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VALEO SYSTEMES THERMIQUES société par actions simplifiée - 8 rue Louis Lormand, La Verrière,78320 LE MESNIL SAINT DENIS (dossier no 2376330) - 78320 - France - SIREN 331312108
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2376330) - 75017 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09
Inscription le 9 mai 2006 - Changement de nature juridique n°433235 - Publication au BOPI 2006-05-09
Inscription le 9 mai 2006 - Changement de dénomination n°433236 - Publication au BOPI 2006-05-09
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2008 n°2376330 - Publication au BOPI 2008-06-17
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43
Structure porteuse d'équipements de véhicules, à savoir châssis pour porter des échangeurs de chaleur, des projecteurs, une serrure de capot. Echangeurs de chaleur ; installations de refroidissement pour moteurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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